Conseil municipal

Conseil municipal
Lundi 4 mars 2019

Ordre du jour:

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 16 janvier 2019 
1- VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2018 « COMMUNE » 
2- VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2018 « Budget annexe Forêt » 
3-VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2018 « Budget annexe Lot. du Hort » 
4- VOTE DU COMPTE DE GESTION 2018 « COMMUNE » 
5- VOTE DU COMPTE DE GESTION 2018 « Budget annexe Forêt » 
6- VOTE DU COMPTE DE GESTION 2018 « Budget annexe Lot. du Hort » 
7- ORGANISATION DU TEMPS SCOLAIRE 
8- TARIFS DE PRODUITS « ESPACE JEUNES » 
9- VOTE DU TAUX DE PROMOTION DE L’ANNÉE AU TITRE DES AVANCEMENTS DE GRADE 
10- 10-CRÉATION D'UN POSTE D'ATTACHE PRINCIPAL 
11-CRÉATION D'UN POSTE EN CDD D'AGENT D'ACCUEIL 
12-CONVENTION AVEC LE CONSORTIUM COMBI POUR LE RECYCLAGE DE TONERS 
13-CONVENTION AVEC LA CAGDax POUR LA COMMUNICATION 2019 
14-CONVENTION D'OCCUPATION DU STADE DE FOOTBALL AVEC LA LIGUE ET LE DISTRICT 
15-CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DE TERRAIN POUR UN RUCHER 
16-CONVENTION AVEC LE SYDEC POUR CONTROLE OBLIGATOIRE DES BOUCHES A INCENDIE 
17-CONVENTION AVEC NEOPOST POUR LOCATION DE MACHINE A AFFRANCHIR 
18-AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE PLUIH DE LA COM DE COM DU PAYS TARUSATE